2025
Séance du 26 juin
Procès-verbal (à venir)
Relevé des délibération
Séance du 10 avril
Procès-verbal
Relevé des délibérations
- Annexe 01-1 : Compte de gestion de la commune – Exercice 2024
- Annexe 02-1 : Compte de gestion budget annexe crèche – Exercice 2024
- Annexe 03-1 : Page des signatures – CA 2024 – Commune
- Annexe 03-2 : COMMUNE_DE_BOVES_2024_CA-scellé
- Annexe 03-3 : Etat des restes à réaliser 2024 – Investissement et Fonctionnement – Commune
- Annexe 04-1 : Page des signatures – CA 2024 – Budget annexe crèche
- Annexe 04-2 : CRECHE_-_COMMUNE_DE_BOVES_2024_CA
- Annexe 04-3 : Etat des restes à réaliser 2024 – Investissement et Fonctionnement – Crèche
- Annexe 07-1 : Etat 1259
- Annexe 11-1 : Page des signatures – BP 2025 – Commune
- Annexe 11-2 : COMMUNE_DE_BOVES_2025_BP-scellé
- Annexe 12-1 : Page des signatures – BP 2025 – Crèche
- Annexe 12-2 : CRECHE_-_COMMUNE_DE_BOVES_2025_BP-scellé
- Annexe 13-1 : Contrat et règlement de location de la salle des fêtes de Boves
Séance du 25 février
Procès-verbal
Relevé des délibérations
2024
Séance du 18 décembre
Procès-verbal
Relevé des délibérations
Séance du 19 novembre
Procès-verbal
Relevé des délibérations
Séance du 24 septembre
Procès-verbal
Relevé des délibérations
- Annexe 07Bis : Règlement de fonctionnement de la Crèche Convention objectif financement crèche
- Annexe 15Bis : Bilan de la concertation préalable – Révision du PLU allégée de la Commune de Boves Révision allégée du PLU – Rapport de présentation annexé à la délibération n° 24092415
- Annexe 15Ter : Révision allégée du PLU de la Commune de Boves – Rapport de présentation
- Annexe 16Bis : Rapport de suivi de l’artificialisation des sols
Séance du 18 juin
Procès-verbal
Relevé des délibérations
Séance du 10 avril
Procès-verbal
Relevé des délibérations
- Annexe 03Bis : CDG définitif – Exercice 2023
- Annexe 04Bis : CDG définitif – Exercice 2023
- Annexe 05Bis : Page des signatures du vote du CA 2023 – Budget commune
- Annexe 06Bis : Page des signatures vote du CA Crèche 2023
- Annexe 09Bis : Etat 1259
- Annexe 11Bis : Page des signatures vote du BP 2024
- Annexe 12Bis : Page des signatures vote du BP 2024
Séance du 19 mars
Procès-verbal
Relevé des délibérations
Retrouvez ci-après la note explicative et synthétique du budget primitif 2024 :
2023
Séance du 19 décembre
Procès-verbal
Relevé des délibérations
Séance du 21 novembre
Procès-verbal
Relevé des délibérations
Séance du 12 septembre
Procès-verbal
Relevé des délibérations
Séance du 20 juin
Procès-verbal
Relevé des délibérations
Séance du 13 avril
Procès-verbal
Relevé des délibérations
Séance du 27 février
Procès-verbal
Relevé des délibérations
Retrouvez ci-après la note explicative et synthétique du budget primitif 2023 :
Retrouvez ci-après les comptes-rendus des conseils municipaux avant 2023
