2026

Séance du 9 février

Procès-verbal (à venir)

Relevé des délibérations

2025

Séance du 11 décembre

Procès-verbal

Relevé des délibérations

Séance du 9 octobre

Procès-verbal

Relevé des délibérations

• Annexe 11 : Modalités de prise en charge des frais occasionnés par les déplacements temporaires des personnes en mission

Séance du 26 juin

Procès-verbal

Relevé des délibérations

Séance du 10 avril

Procès-verbal

Relevé des délibérations

• • Annexe 01-1 : Compte de gestion de la commune – Exercice 2024
  • Annexe 02-1 : Compte de gestion budget annexe crèche – Exercice 2024
  • Annexe 03-1 : Page des signatures – CA 2024 – Commune
  • Annexe 03-2 : COMMUNE_DE_BOVES_2024_CA-scellé
  • Annexe 03-3 : Etat des restes à réaliser 2024 – Investissement et Fonctionnement – Commune
  • Annexe 04-1 : Page des signatures – CA 2024 – Budget annexe crèche
  • Annexe 04-2 : CRECHE_-_COMMUNE_DE_BOVES_2024_CA
  • Annexe 04-3 : Etat des restes à réaliser 2024 – Investissement et Fonctionnement – Crèche
  • Annexe 07-1 : Etat 1259
  • Annexe 11-1 : Page des signatures – BP 2025 – Commune
  • Annexe 11-2 : COMMUNE_DE_BOVES_2025_BP-scellé
  • Annexe 12-1 : Page des signatures – BP 2025 – Crèche
  • Annexe 12-2 : CRECHE_-_COMMUNE_DE_BOVES_2025_BP-scellé
  • Annexe 13-1 : Contrat et règlement de location de la salle des fêtes de Boves

Retrouvez ci-après la note explicative et synthétique du budget primitif 2025 :

Séance du 25 février

Procès-verbal

Relevé des délibérations

• Annexe 02Bis : Rapport du commissaire enquêteur – révision allégée du PLU
• Annexe 02Ter : Conclusion du commissaire enquêteur – Révision allégée du PLU

2024

Séance du 18 décembre

Procès-verbal

Relevé des délibérations

• Annexe 06 : Tableau de recensement des voies communales à caractère de chemin et de rues – Décembre 2024

Séance du 19 novembre

Procès-verbal

Relevé des délibérations

Séance du 24 septembre

Procès-verbal

Relevé des délibérations

• Annexe 07Bis : Règlement de fonctionnement de la Crèche Convention objectif financement crèche
• Annexe 15Bis : Bilan de la concertation préalable – Révision du PLU allégée de la Commune de Boves Révision allégée du PLU – Rapport de présentation annexé à la délibération n° 24092415
• Annexe 15Ter : Révision allégée du PLU de la Commune de Boves – Rapport de présentation
• Annexe 16Bis : Rapport de suivi de l’artificialisation des sols

 

Séance du 18 juin

Procès-verbal

Relevé des délibérations

• Annexe 01Bis : Règlement Intérieure Au palais des enfants
• Annexe 02Bis : Règlement de fonctionnement de la crèche
• Annexe 16Bis : Carte 1 Chaleur renouvelable – Carte 2 Solaire
• Annexe 19Bis : Maquette DM1 – Budget commune
• Annexe 20Bis : Avenant CAF – Convention

Séance du 10 avril

Procès-verbal

Relevé des délibérations

• Annexe 03Bis : CDG définitif – Exercice 2023
• Annexe 04Bis : CDG définitif – Exercice 2023
• Annexe 05Bis : Page des signatures du vote du CA 2023 – Budget commune
• Annexe 06Bis : Page des signatures vote du CA Crèche 2023
• Annexe 09Bis : Etat 1259
• Annexe 11Bis : Page des signatures vote du BP 2024
• Annexe 12Bis : Page des signatures vote du BP 2024

Retrouvez ci-après la note explicative et synthétique du budget primitif 2024 :

Séance du 19 mars

Procès-verbal

Relevé des délibérations

Retrouvez ci-après les procès-verbaux et les comptes-rendus des conseils municipaux avant 2024

Comptes-rendus